Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé, aux utilisateurs du site www.osteofluidique-fannycalas.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Adresse du site internet : www.osteofluidique-fannycalas.fr
Propriétaire du Site : Fanny CALAS (Entrepeneur Individuel)
Adresse : 31140 Saint-Alban
Contact : osteof.fanny@gmail.com
N° SIREN : 922 687 884
N° TVA intracommunautaire : Non soumis à la T.V.A.
Hébergeur du site : HOSTINGER.FR
Responsable de la publication, rédaction, conception : Fanny CALAS
Le responsable de la publication est une personne physique.
L’éditeur a ouvert ce site, accessible par l’adresse www.osteofluidique-fannycalas.fr, pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous (« Conditions Générales ») et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec l’éditeur ou ses ayant-droits.
Conditions Générales
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Droits de propriété intellectuelle
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Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour des conditions générales
L’éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, à tout moment, l’accès au site ainsi que les Conditions Générales.
Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.